Pierre Salvadori


De: Salvadori (Pierre)
Objet:
membres des premier et deuxième collèges
Au titre des suppléants
Groupe:
duree="un an"
suppleant
nomination
24 Février 200424/02/2004
De: Salvadori (Pierre)
Objet:
pour une période correspondant à quatre sessions
membres des premier, deuxième et quatrième collèges
2. Au titre du deuxième collège
Remplace:M. Granier-Deferre (Pierre)
Groupe:
date_debut="1997-12-15"
nomination
30 Décembre 199730/12/1997
De: Salvadori (Pierre)
Objet:
pour une période correspondant à quatre sessions
membres des premier, deuxième et quatrième collèges
1o Au titre du premier collège
Groupe:
nomination
23 Juillet 199723/07/1997
De: Salvadori (Pierre)
Objet:
pour la durée du mandat restant à courir
membres de la commission des avances sur recettes aux oeuvres cinématographiques d'une durée de projection supérieure à une heure
Au titre du premier collège
Remplace:M. Goupil (Romain)
Groupe:
date_debut="1997-04-13"
nomination
19 Avril 199719/04/1997

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.